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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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346 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

14 questions

  1. Question n° 15264 posée par M. Jacky Le Menn

    Pour une meilleure prise en compte des actes réalisés par les sages-femmes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15267 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation des pharmacies d'officine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14961 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Inquiétudes des pharmaciens d'officine face à leur situation économique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05062 posée par M. Gérard Cornu

    Insuffisance du nombre de kinésithérapeutes en Eure-et-Loir

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 39961 posée par M. Bernard Piras

    Rôle des diététiciens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 39848 posée par M. Guy Fischer

    Incidences du projet de nouvelle nomenclature sur l'avenir de la chirurgie cardiaque libérale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 39470 posée par M. Jacques Mahéas

    Réglementation applicable aux aides ménagères

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 38648 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Mise en place du plan périnatalité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 38653 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Plan périnatalité : revalorisation des actes et mesures d'accompagnement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 36135 posée par M. Pierre André

    Réforme de la nomenclature générale des actes professionnels pour les soins dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne