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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 04164 posée par M. Christian Bilhac

    Artisans bouchers-charcutiers et prix de l'énergie

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00768 posée par M. Loïc Hervé

    Couverture en téléphonie mobile des territoires ruraux de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22567 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Couverture des territoires ruraux pour la téléphonie mobile et l'internet haut débit

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21540 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Couverture du territoire par la téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20696 posée par M. Loïc Hervé

    Couverture mobile en zone de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19230 posée par Mme Annick Billon

    Résorption des zones blanches sur le territoire du nord-ouest vendéen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14491 posée par M. Michel Vaspart

    Couverture en téléphonie mobile du territoire et définition de la « zone blanche »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21171 posée par M. François Calvet

    Couverture du territoire en téléphonie mobile et haut débit fixe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible