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401 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 28704 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création de nouveaux centres de ressources pour la politique de la ville

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 35198 posée par M. Emmanuel Hamel

    Soutien à la création de centres de ressources régionaux sur les technologies de l'information et de la communication

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 35995 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place de centres de ressources dans tous les départements

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 36351 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre la violence dans les lycées professionnels

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 36727 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création de centres de ressources pour personnes autistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03687 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fonctionnement du Centre des monuments nationaux

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05221 posée par Mme Valérie Létard

    Financement du centre de ressources national

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23763 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Prise en charge médicale des traumatisés crâniens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19538 posée par M. Didier Guillaume

    Financement des maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades d'Alzheimer

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21190 posée par M. Christophe Béchu

    Service public de l'orientation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible