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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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311 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

58 questions

  1. Question n° 1612S posée par M. Roland Courteau

    Ligne à grande vitesse Montpellier - Perpignan

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00069 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Prise en charge des frais de transport par l'assurance maladie en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01235 posée par M. Rémy Pointereau

    Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06546 posée par M. Robert Tropeano

    Devenir de la ligne Béziers-Neussargues

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10398 posée par Mme Valérie Létard

    Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11717 posée par M. Michel Berson

    Financements de l'État pour les transports franciliens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11796 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Pérennisation de la voie ferrée Veynes-Grenoble

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13265 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Ligne de TGV Paris-Nurieux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13565 posée par M. Daniel Chasseing

    Projet de création du TGV Poitiers-Limoges

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14270 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges

    La question est caduque

    Pertinence Faible