Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 11166 posée par M. Bruno Belin

Construction des bâtiments de la gendarmerie nationale dans le cadre du dispositif zéro artificialisation nette

La question est caduque

11/04/2024
Pertinence
Question n° 10392 posée par M. Bruno Belin

Élargissement à 2x3 voies de l'A10 sur la section Châtellerault-Poitiers

La question est caduque

29/02/2024
Pertinence
Question n° 10220 posée par M. Bruno Belin

Désagréments subis par les citoyens résidant à proximité d'installations éoliennes

La question est caduque

15/02/2024
Pertinence
Question n° 00995 posée par M. Bruno Belin

Projets de bassines

La question est caduque

14/07/2022
Pertinence
Question n° 28256 posée par M. Bruno Belin

Couverture de téléphonie mobile

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 26815 posée par M. Bruno Belin

Projets de bassines en France

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 24952 posée par M. Bruno Belin

Projets de bassines en France

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24336 posée par M. Bruno Belin

La situation des expatriés Afghans

La question est caduque

09/09/2021
Pertinence