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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

30 questions

  1. Question n° 28256 posée par M. Bruno Belin

    Couverture de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27697 posée par M. Patrice Joly

    Déploiement de la fibre optique en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27455 posée par M. Pascal Allizard

    Qualité défaillante de certains raccordements à la fibre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26747 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Transparence des tarifs des opérateurs de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25443 posée par M. Jean Louis Masson

    Conservation d'un numéro de téléphone lors de la transition imposée entre le réseau cuivre et le réseau fibré

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25066 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Conséquences de l'interdiction d'ouvrir de nouvelles lignes de type réseau téléphonique commuté en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24557 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Arrêt du dispositif Femtocell

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24366 posée par M. Patrick Chaize

    Mise en oeuvre de la fibre optique sur le territoire d'un site classé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24330 posée par M. Jean Louis Masson

    Conservation d'un numéro de téléphone lors de la transition imposée entre le réseau cuivre et le réseau fibré

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24098 posée par M. Patrick Chaize

    Couverture mobile à l'intérieur des bâtiments

    La question est caduque

    Pertinence Faible