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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 09519 posée par M. Alain Bertrand

    Résorption des zones blanches dans les territoires « hyper-ruraux »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13268 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13386 posée par M. Gérard Bailly

    Téléphonie mobile en zones de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13395 posée par M. Alain Bertrand

    Résorption des zones blanches dans les territoires « hyper-ruraux »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14333 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16563 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Mise en place de la couverture téléphonique des zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18712 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression des cabines téléphoniques publiques et zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19356 posée par M. Daniel Chasseing

    Couverture de téléphonie mobile en zone blanche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19533 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20696 posée par M. Loïc Hervé

    Couverture mobile en zone de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible