Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 05734 posée par Mme Josiane Costes

    Dysfonctionnements du réseau de téléphonie fixe dans le Cantal

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04007 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03849 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02154 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01696 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00997 posée par M. Daniel Chasseing

    Téléphonie mobile dans les zones rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20696 posée par M. Loïc Hervé

    Couverture mobile en zone de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20851 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression des cabines téléphoniques publiques et zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20856 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19533 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne