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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

36 questions

  1. Question n° 21433 posée par M. Jean Louis Masson

    Installation d'un pylône de téléphone mobile à proximité de Lafrimbolle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26051 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption de la zone blanche de Saint-Hubert

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01602 posée par M. Jean Louis Masson

    Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06885 posée par M. Jean Louis Masson

    Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01134 posée par M. Gérard Bailly

    Zones blanches téléphoniques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08631 posée par M. Gérard Bailly

    Zones blanches téléphoniques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09519 posée par M. Alain Bertrand

    Résorption des zones blanches dans les territoires « hyper-ruraux »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12426 posée par M. Yves Daudigny

    Inexécution des engagements contractuels par les opérateurs de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13268 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13386 posée par M. Gérard Bailly

    Téléphonie mobile en zones de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible