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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 20034 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20036 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12128 posée par M. Éric Gold

    Progression des « zones blanches » de médecins de garde dans certains territoires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04007 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03849 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23983 posée par Mme Annick Billon

    Résorption des zones blanches sur le territoire du nord-ouest vendéen

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20851 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression des cabines téléphoniques publiques et zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20856 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14333 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13395 posée par M. Alain Bertrand

    Résorption des zones blanches dans les territoires « hyper-ruraux »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne