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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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242 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

52 questions

  1. Question n° 0853S posée par M. Patrice Joly

    Intentions du Gouvernement relatives au « new deal mobile »

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 28256 posée par M. Bruno Belin

    Couverture de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23863 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Schéma prioritaire de garantie de service, de puissance et de fiabilité du réseau cuivre en zone rurale de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20034 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20036 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18898 posée par M. Franck Montaugé

    5G et fracture numérique du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18130 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14424 posée par Mme Christine Herzog

    Opposition à l'installation d'antennes-relais

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14314 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Mise en oeuvre du « new deal mobile »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12128 posée par M. Éric Gold

    Progression des « zones blanches » de médecins de garde dans certains territoires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne