Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 24970 posée par M. Michel Alloncle

    Réduction des heures d'ouverture des bureaux de poste ruraux en Charente

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24793 posée par M. Albert Voilquin

    Maintien de La Poste en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24547 posée par M. Michel Doublet

    Suppression de bureaux de poste en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22470 posée par M. Henri Collette

    Mise en place des schémas directeurs de présence postale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20336 posée par M. Luc Dejoie

    Reclassement des receveurs-distributeurs

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0565S posée par M. Georges Mouly

    Suppression des cabines de téléphone publiques en milieu rural

    La question a été retirée

    Pertinence Faible