Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

51 questions

  1. Question n° 27490 posée par M. Fabien Genet

    Accueil de proximité dans les sous-préfectures

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1287S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Désertification des territoires ruraux et fermeture des services publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17367 posée par M. Jean Louis Masson

    Service public des lignes téléphoniques fixes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0625S posée par M. Max Brisson

    Fermeture du bureau de poste d'Urepel

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01157 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétude sur le devenir du centre hospitalier du Vigan

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01114 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Avenir de l'hôpital du Vigan

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00654 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Égalité d'accès aux services publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23596 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Égalité d'accès aux services publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23084 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Devenir des trésoreries en secteur rural

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22892 posée par M. Dominique Bailly

    Accès aux services publics de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible