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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 11049 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Cybersécurité des établissements d'enseignement français à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 28495 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions de validation du baccalauréat à Shanghai

    La question est caduque

  3. Question n° 27712 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions de validation du baccalauréat à Shanghai

    La question est caduque

  4. Question n° 27641 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Épreuves du baccalauréat dans les établissements d'enseignement français à l'étranger en Chine

    La question est caduque

  5. Question n° 27441 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions du comité de consultation sur l'enseignement des mathématiques au lycée

    La question est caduque

  6. Question n° 22738 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Champ d'application du compte d'engagement citoyen

    La question est caduque

  7. Question n° 16828 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Champ d'application du compte d'engagement citoyen

    La question est caduque

  8. Question n° 13190 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Modalités de passage du baccalauréat pour les candidats individuels résidant à l'étranger

    La question est caduque