Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 03850 posée par M. André Vallet

Vérification des matériels de contrôle de vitesse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/03/2008
Question n° 23212 posée par M. Christian Favier

Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne

La question est caduque

05/04/2012
Question n° 21150 posée par M. François Calvet

Sécurisation de la RN 116

La question est caduque

07/04/2016
Question n° 01417 posée par Mme Hélène Lipietz

Lutte contre la violence routière

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/09/2017
Question n° 11632 posée par M. Michel Raison

Responsabilité juridique des dirigeants d'entreprise de transport

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/07/2019
Question n° 19342 posée par M. Yves Détraigne

Apposition d'autocollants « angles morts » sur les camions

La question est caduque

03/12/2020
Question n° 20498 posée par M. Christian Cambon

Aménagements de sécurité à Villecresnes de la nationale 19

La question est caduque

04/02/2021
Question n° 25588 posée par M. Christian Cambon

Aménagements de sécurité à Villecresnes de la nationale 19

La question est caduque

25/11/2021