Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

347 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

67 questions

  1. Question n° 1262S posée par M. Pierre Jean Rochette

    Obligation d'installation d'itinéraires cyclables

    La question est caduque

  2. Question n° 11382 posée par M. Pierre-Alain Roiron

    État d'avancement des projets autoroutiers en Indre-et-Loire

    La question a été retirée

  3. Question n° 10606 posée par M. Grégory Blanc

    Offre de transports pour le projet de centre pénitentiaire Loire-Authion

    La question est caduque

  4. Question n° 10619 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Décentralisation, désengagement de l'État dans le réseau routier et RN88 en Aveyron

    La question est caduque

  5. Question n° 1140S posée par M. Daniel Gueret

    Décision attendue pour la liaison autoroutière A154-120

    La question a été retirée

  6. Question n° 10392 posée par M. Bruno Belin

    Élargissement à 2x3 voies de l'A10 sur la section Châtellerault-Poitiers

    La question est caduque

  7. Question n° 10476 posée par Mme Christine Herzog

    Glissières de sécurité

    La question est caduque

  8. Question n° 10250 posée par M. Aymeric Durox

    Développement de l'aérodrome de Melun-Villaroche

    La question a été transformée.

  9. Question n° 10089 posée par M. Christopher Szczurek

    Diminution de l'offre de trains à grande vitesse dans la région Hauts-de-France

    La question est caduque

  10. Question n° 09955 posée par M. Ian Brossat

    Baisse du nombre d'aller-retours quotidiens des TGV au départ de Paris

    La question est caduque