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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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250 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

22 questions

  1. Question n° 26880 posée par M. Bernard Piras

    Liaison ferroviaire Nantes-Lyon

    La question est caduque

  2. Question n° 0540S posée par M. Michel Billout

    Pertinence économique et environnementale du transfert du Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements (SETRA) à Sourdun

    La question a été retirée

  3. Question n° 0574S posée par M. Hubert Haenel

    Impact de la mise en circulation du TGV Rhin-Rhône sur les dessertes régionales

    La question a été retirée

  4. Question n° 21131 posée par M. Bernard Fournier

    Dispositif "1 % paysage et développement"

    La question est caduque

  5. Question n° 21733 posée par M. Michel Delebarre

    Avenir des liaisons ferroviaires entre Paris et la Sambre

    La question est caduque

  6. Question n° 01235 posée par M. Rémy Pointereau

    Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

    La question a été retirée

  7. Question n° 06546 posée par M. Robert Tropeano

    Devenir de la ligne Béziers-Neussargues

    La question a été retirée

  8. Question n° 13265 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Ligne de TGV Paris-Nurieux

    La question est caduque

  9. Question n° 13565 posée par M. Daniel Chasseing

    Projet de création du TGV Poitiers-Limoges

    La question a été retirée

  10. Question n° 16454 posée par M. François Grosdidier

    Liaison ferroviaire entre Bitche et Niederbronn-les-Bains

    La question est caduque