Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 22699 posée par M. Christian Cambon

Incidences de la fermeture d'un tronçon de la RD 68 à Rungis

La question a été retirée

13/04/2006
Question n° 25462 posée par M. Jean Louis Masson

Mise aux normes d'un pont routier

La question est caduque

30/11/2006
Question n° 26566 posée par M. Jean Louis Masson

Mise aux normes d'un pont routier

La question est caduque

08/03/2007
Question n° 21131 posée par M. Bernard Fournier

Dispositif "1 % paysage et développement"

La question est caduque

01/12/2011
Question n° 06955 posée par M. Max Brisson

Respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la Nouvelle Aquitaine

La question a été retirée

27/09/2018
Question n° 23244 posée par M. Philippe Folliot

Situation particulière du réseau routier dans le nord du Tarn

La question est caduque

10/06/2021
Question n° 23435 posée par Mme Catherine Dumas

Évolution du boulevard périphérique parisien

La question a été transformée.

24/06/2021
Question n° 27562 posée par M. Pierre Charon

Rapport de la Cour des comptes sur l'entretien des routes

La question est caduque

07/04/2022