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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

27 questions

  1. Question n° 25606 posée par M. Roland Courteau

    Ligne ferroviaire reliant l'Atlantique à la Méditerranée

    La question est caduque

  2. Question n° 1588S posée par M. Didier Marie

    Contournement est de Rouen

    La question est caduque

  3. Question n° 23456 posée par M. Bruno Sido

    Avenir de la ligne 4 et desserte ferroviaire de la Haute-Marne

    La question est caduque

  4. Question n° 23236 posée par M. Christian Favier

    Retombées économiques du Grand Paris Express

    La question est caduque

  5. Question n° 23068 posée par M. Roland Courteau

    Menaces de disparition des trains de nuit

    La question est caduque

  6. Question n° 21033 posée par M. François Grosdidier

    Liaison ferroviaire entre Bitche et Niederbronn-les-Bains

    La question est caduque

  7. Question n° 17144 posée par M. Didier Mandelli

    Ligne ferroviaire Nantes-La Rochelle-Bordeaux

    La question est caduque

  8. Question n° 17145 posée par M. Didier Mandelli

    Autoroute 831 en Vendée

    La question est caduque

  9. Question n° 16454 posée par M. François Grosdidier

    Liaison ferroviaire entre Bitche et Niederbronn-les-Bains

    La question est caduque

  10. Question n° 16295 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges

    La question est caduque