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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions sans réponse
10 questions
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Question n° 01157 posée par Mme Vivette Lopez
Inquiétude sur le devenir du centre hospitalier du Vigan
La question est caduque
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Question n° 01114 posée par M. Jean-Paul Fournier
Avenir de l'hôpital du Vigan
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23084 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Devenir des trésoreries en secteur rural
La question est caduque
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Question n° 20651 posée par M. Didier Guillaume
Risque de fermeture de trésoreries dans la Drôme
La question est caduque
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Question n° 19628 posée par M. Alain Fouché
Grande région et services publics en milieu rural
La question est caduque
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Question n° 17598 posée par M. Alain Fouché
Grande région et services publics en milieu rural
La question est caduque
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Question n° 04827 posée par M. Jean-François Humbert
Devenir du réseau des trésoreries dans le Doubs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 22872 posée par M. François Marc
Appel à la rénovation du dialogue local en matière d'éducation
La question est caduque
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Question n° 24091 posée par M. Georges Mouly
Charte sur l'organisation de l'offre de services publics et au public en milieu rural
La question est caduque
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Question n° 21224 posée par M. Marcel Vidal
Amélioration des services publics en milieu rural
La question a été retirée pour cause de décès.