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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

14 questions

  1. Question n° 27562 posée par M. Pierre Charon

    Rapport de la Cour des comptes sur l'entretien des routes

    La question est caduque

  2. Question n° 27577 posée par Mme Nadège Havet

    Protection des chemins ruraux

    La question est caduque

  3. Question n° 23435 posée par Mme Catherine Dumas

    Évolution du boulevard périphérique parisien

    La question a été transformée.

  4. Question n° 23244 posée par M. Philippe Folliot

    Situation particulière du réseau routier dans le nord du Tarn

    La question est caduque

  5. Question n° 20559 posée par M. Olivier Cigolotti

    Décentralisation de routes nationales aux régions volontaires

    La question est caduque

  6. Question n° 17602 posée par Mme Claudine Kauffmann

    Marquage au sol d'une route départementale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 06955 posée par M. Max Brisson

    Respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la Nouvelle Aquitaine

    La question a été retirée

  8. Question n° 0424S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Finalisation de l'aménagement de la route nationale 42, dans le Pas-de-Calais

    La question est caduque

  9. Question n° 23387 posée par Mme Laurence Rossignol

    Modernisation de la RN 31 qui traverse le département de l'Aisne

    La question est caduque

  10. Question n° 1591S posée par M. Yves Daudigny

    Retard dans la modernisation de la RN 2

    La question est caduque