Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions sans réponse
14 questions
-
Question n° 00097 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Protection de l'enfance, accompagnement éducatif, social et judiciaire
La question est caduque
-
Question n° 00342 posée par M. Gaëtan Gorce
Création d'un office de tourisme par un groupement de communes
La question est caduque
-
Question n° 01420 posée par Mme Gisèle Printz
Incidences sur l'économie touristique des nouvelles mesures applicables aux terrains de camping
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 02352 posée par M. Claude Bérit-Débat
Devenir du FISAC
La question est caduque
-
Question n° 02956 posée par M. Michel Doublet
Classement des hébergements touristiques et application de la taxe de séjour
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 03015 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Devenir du FISAC
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 03349 posée par M. Gaëtan Gorce
Création d'un office de tourisme par un groupement de communes
La question est caduque
-
Question n° 06659 posée par M. Yves Krattinger
Statut du directeur d'office de tourisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 11424 posée par M. François Marc
Recherche d'une meilleure cohérence entre les autorisations délivrées portant sur les locaux à usage de commerces et services commerciaux
La question est caduque
-
Question n° 15067 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Statut des animateurs intervenant dans les activités périscolaires
La question est caduque