Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 12134 posée par M. Edouard Le Jeune

    Prise en compte des propositions de la Confédération française de l'industrie des papiers, cartons et cellulose

    La question est caduque

  2. Question n° 02501 posée par M. Hubert D'Andigne

    Chauffage avec les huiles usées: interdiction

    La question est caduque

  3. Question n° 02081 posée par M. Philippe Machefer

    Implantation éventuelle d'une carrière à Plaisir (Yvelines)

    La question est caduque

  4. Question n° 01569 posée par M. Marc Boeuf

    Chauffage à l'huile de vidange: réglementation

    La question est caduque

  5. Question n° 01261 posée par M. André Bohl

    Stockage de la chaleur: conditions et modalités d'application

    La question est caduque

  6. Question n° 01281 posée par M. François Dubanchet

    Utilisation des huiles minérales et synthétiques usagées

    La question est caduque