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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 23447 posée par M. François Marc

    Encadrement des publicités à destination des enfants

    La question est caduque

  2. Question n° 22044 posée par M. François Marc

    Surveillance améliorée de la dépendance aux jeux vidéo

    La question est caduque

  3. Question n° 20305 posée par M. François Marc

    Sous-effectif des services de réanimation médicale du CHRU de La Cavale-Blanche (Brest)

    La question est caduque

  4. Question n° 19352 posée par M. François Marc

    Sous-effectif des services de réanimation médicale du CHRU de La Cavale-Blanche (Brest)

    La question est caduque

  5. Question n° 19032 posée par M. François Marc

    Régulation des contenus et pratiques des jeux vidéo

    La question est caduque

  6. Question n° 16305 posée par M. François Marc

    Demande d'ouverture d'un débat national sur la réforme du système de santé et de son financement

    La question est caduque

  7. Question n° 13382 posée par M. François Marc

    Modalités de récupération des aides sociales à l'occasion de successions

    La question est caduque

  8. Question n° 12390 posée par M. François Marc

    Durée hebdomadaire du travail dans le secteur du bâtiment

    La question est caduque

  9. Question n° 10905 posée par M. François Marc

    Soins d'hygiène à domicile : secteur en sous-effectifs

    La question est caduque

  10. Question n° 39958 posée par M. François Marc

    Financement des formations d'infirmières au titre de la formation continue

    La question est caduque