Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions sans réponse

83 questions

  1. Question n° 11298 posée par M. Michel Canévet

    Situation des kinésithérapeutes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10836 posée par M. Michel Canévet

    Situation des infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10458 posée par M. Michel Canévet

    Règles de stationnement des camping-cars

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10155 posée par M. Michel Canévet

    Prolifération des choucas des tours

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09994 posée par M. Michel Canévet

    Frais de déplacement et de stationnement des conseillers prud'homaux

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09998 posée par M. Michel Canévet

    Précarité étudiante

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 09915 posée par M. Michel Canévet

    Révision de la directive relative aux émissions industrielles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  8. Question n° 09931 posée par M. Michel Canévet

    Situation des orthophonistes salariés

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  9. Question n° 09932 posée par M. Michel Canévet

    Conditions d'exercice de la profession d'orthophoniste

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09941 posée par M. Michel Canévet

    Formation des futurs assistants dentaires

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte