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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6872 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024


Questions sans réponse

3297 questions

  1. Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

    La question est caduque

  2. Question n° 27981 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Impact de la hausse des coûts du carburant sur les personnels de l'aide à domicile

    La question est caduque

  3. Question n° 27983 posée par Mme Laurence Garnier

    Attribution de la prime d'exercice de soins critiques aux infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices

    La question est caduque

  4. Question n° 28002 posée par M. Yves Détraigne

    Législation en matière de délégation pour les marchés publics

    La question est caduque

  5. Question n° 28003 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion des dossiers d'aide sociale pour des mineurs

    La question est caduque

  6. Question n° 27913 posée par Mme Marie Mercier

    Avenant 9 à la convention médicale

    La question est caduque

  7. Question n° 27942 posée par Mme Corinne Imbert

    Surdosages d'opioïdes

    La question est caduque

  8. Question n° 27944 posée par M. Olivier Paccaud

    Lutte contre l'obésité

    La question est caduque

  9. Question n° 27947 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Obésité infantile

    La question est caduque

  10. Question n° 27948 posée par M. Yves Détraigne

    Obésité épidémique en Europe

    La question est caduque