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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 24170 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Extension de l'interdiction des pulvérisations d'insecticides en période de floraison prévue dans le plan « pollinisateurs »

    La question est caduque

  2. Question n° 23773 posée par Mme Catherine Deroche

    Plan pollinisateurs et projet d'arrêté relatif à la protection des abeilles et des autres insectes pollinisateurs et à la préservation des services de pollinisation lors de l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

    La question est caduque

  3. Question n° 23808 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Inquiétude des agriculteurs sur le plan pollinisateur

    La question est caduque

  4. Question n° 23686 posée par M. Stéphane Piednoir

    Plan pollinisateurs et zones de butinage

    La question est caduque

  5. Question n° 21918 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Extension de l'interdiction des pulvérisations d'insecticides en période de floraison prévue dans le plan « pollinisateurs »

    La question est caduque

  6. Question n° 20801 posée par Mme Laurence Cohen

    Dérogations pour les néonicotinoïdes

    La question est caduque

  7. Question n° 19966 posée par M. François Bonhomme

    Impacts du plan pollinisateurs sur l'arboriculture

    La question est caduque

  8. Question n° 1437S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Plan pollinisateurs

    La question est caduque

  9. Question n° 19781 posée par Mme Valérie Létard

    Plan pollinisateurs

    La question est caduque

  10. Question n° 19847 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Plan pollinisateurs

    La question est caduque