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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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535 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024


Questions sans réponse

122 questions

  1. Question n° 25576 posée par M. Philippe Paul

    Insuffisance des crédits nécessaires à la mise en oeuvre des accords du Ségur de la santé

    La question est caduque

  2. Question n° 21968 posée par M. Philippe Paul

    Insuffisance des crédits nécessaires à la mise en oeuvre des accords du Ségur de la santé

    La question est caduque

  3. Question n° 21110 posée par M. Hussein Bourgi

    Conditions de préparation de la rentrée scolaire 2021 dans le second degré

    La question est caduque

  4. Question n° 16950 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Caractère exorbitant du taux de mise en réserve de certains crédits budgétaires

    La question est caduque

  5. Question n° 16833 posée par Mme Catherine Dumas

    Bilan et évaluation des actions financées au titre du fonds pour le développement de la vie associative depuis 2018

    La question est caduque

  6. Question n° 16727 posée par M. François Grosdidier

    Répartition des crédits de recherche dans l'université de Lorraine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 16489 posée par M. François Grosdidier

    Financement des dépenses liées au Covid-19 des hôpitaux publics et privés en Moselle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 16347 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Hôpitaux de Moselle face à la crise sanitaire

    La question est caduque

  9. Question n° 16181 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Maintien des moyens alloués à l'hôpital public après la pandémie de Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 16215 posée par M. François Grosdidier

    Crédits affectés à l'hôpital de Metz-Thionville pour couvrir les frais du Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.