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240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions sans réponse
44 questions
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Question n° 15761 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Interdiction du brûlage des déchets verts
La question est caduque
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Question n° 13510 posée par M. Philippe Marini
Conséquences pour les filières de responsabilité élargie du producteur de la cession d'ERP SAS Holding à une société non représentative de metteurs en marché
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13512 posée par M. Jean-Vincent Placé
Déchets plastiques dans l'océan et impact sur la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13522 posée par M. Daniel Chasseing
Destruction des déchets verts en zone rurale
La question a été retirée
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Question n° 12958 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Pollution publicitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12829 posée par M. Raymond Couderc
Pollution publicitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12710 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Pollution publicitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12729 posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Coûts écologiques et économiques de la pollution publicitaire.
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10587 posée par M. Roland Courteau
Nécessaire mise en place d'une économie circulaire
La question est caduque
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Question n° 08971 posée par M. Marc Massion
Création d'une écotaxe pour les déchets d'ameublement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.