Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions sans réponse
12 questions
-
Question n° 25673 posée par M. Michel Fontaine
Préoccupation des responsables du FRAC de La Réunion
La question est caduque
-
Question n° 24601 posée par M. Jean-Pierre Grand
Lutte contre l'instauration de marchés parallèles de revente de billets
La question est caduque
-
Question n° 24198 posée par M. Michel Fontaine
Préoccupation des responsables du FRAC de La Réunion
La question est caduque
-
Question n° 22251 posée par M. Jérôme Durain
Financement pérenne de Chalon dans la rue suite au désengagement de la municipalité
La question est caduque
-
Question n° 10606 posée par Mme Laurence Cohen
Réforme du régime des intermittents
La question est caduque
-
Question n° 23689 posée par Mme Catherine Génisson
Conséquences et perspectives de la transposition de la directive européenne « services » concernant le régime de la licence d'entrepreneur de spectacles
La question est caduque
-
Question n° 23232 posée par M. Jean-Claude Leroy
Transposition définitive de la directive européenne du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur, concernant le régime de la licence d'entrepreneur de spectacles
La question est caduque
-
Question n° 23264 posée par M. Jacques Legendre
Avenir du théâtre de la Huchette
La question est caduque
-
Question n° 23267 posée par M. Yves Chastan
Devenir des scènes conventionnées
La question est caduque
-
Question n° 23183 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Modification de la réglementation qui régit les entrepreneurs de spectacles
La question est caduque