Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 20156 posée par M. André Bohl

    Régime local régissant l'attribution des chasses communales en Alsace-Moselle

    La question est caduque

  2. Question n° 10020 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Bilan des travaux du comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 20262 posée par M. Gérard Larcher

    Statut des agents recrutés par les fédérations départementales des chasseurs

    La question est caduque

  4. Question n° 18113 posée par M. Roger Rigaudière

    Reclassement des personnels du Conseil supérieur de la pêche

    La question est caduque

  5. Question n° 02791 posée par M. Henri Caillavet

    Petites communes: relèvement des subventions de l'Etat

    La question est caduque

  6. Question n° 02802 posée par M. Philippe Madrelle

    Pont du gué de Sénac (Gironde): remplacement

    La question est caduque