Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
995 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions sans réponse
252 questions
-
Question n° 09435 posée par M. Marcel Rainaud
Insuffisance des places en crèche pour les jeunes enfants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 09083 posée par M. Jean-Vincent Placé
Emploi des travailleurs handicapés au ministère
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08802 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fonctionnement éco-responsable du ministère
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08570 posée par M. Jean-Vincent Placé
Parité pour les postes de direction au sein du ministère
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08341 posée par M. Roland Courteau
Versement des pensions alimentaires
La question est caduque
-
Question n° 07694 posée par M. Hervé Poher
Application de la convention internationale relative aux droits de l'enfant
La question est caduque
-
Question n° 07522 posée par Mme Muguette Dini
État des lieux des modes d'accueil pour les enfants de zéro à trois ans
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 07308 posée par M. Thierry Foucaud
Aides aux vacances enfants
La question est caduque
-
Question n° 06686 posée par M. Gérard Cornu
Accès à la procréation médicalement assistée des couples de même sexe
La question est caduque
-
Question n° 04139 posée par M. Marcel Rainaud
Insuffisance des places en crèche pour les jeunes enfants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.