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514 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
84 questions
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Question n° 03475 posée par M. Roland Courteau
Nécessaire mise en place d'une économie circulaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07180 posée par M. Yves Détraigne
Apposition du logo « Triman » sur les emballages en verre
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10587 posée par M. Roland Courteau
Nécessaire mise en place d'une économie circulaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12710 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Pollution publicitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12829 posée par M. Raymond Couderc
Pollution publicitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12958 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Pollution publicitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16051 posée par Mme Patricia Schillinger
Paquet législatif sur l'économie circulaire au niveau européen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17884 posée par M. Didier Mandelli
Papier recyclé et manuels scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22740 posée par Mme Brigitte Micouleau
Financement de la filière emballages pour 2017-2022
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23065 posée par M. Roland Courteau
Objectif recyclage plastiques
La question est caduque
Pertinence