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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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225 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 0434S posée par M. Olivier Cigolotti

    Financement des agences de bassin

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0490S posée par M. Jean-Yves Roux

    Préservation de la chasse traditionnelle à la glu

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1036S posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépérissement de la forêt française

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1113S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Lutte contre la prolifération de la renouée du Japon

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1247S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Mise en oeuvre de projets producteurs d'énergie propre

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1460S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Décision du tribunal administratif concernant le projet « Montagne d'or » en Guyane

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1550S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mesures du plan loup

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1885S posée par M. Christian Bilhac

    Loup et agro-pastoralisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2010S posée par Mme Catherine Dumas

    Remise en circulation de trains dans l'écoquartier des Batignolles à Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 2098S posée par M. Arnaud Bazin

    Incohérences relatives à la gestion du loup en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible