Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 28385 posée par M. Jean Louis Masson

    Champ d'application de la loi sur l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27343 posée par M. Jean Louis Masson

    Champ d'application de la loi sur l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26977 posée par M. Jean Sol

    Prise en compte des spécificités locales pour la fixation des taux de débits réservés dans les cours d'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23800 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau et gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22636 posée par M. Gérard Bailly

    Entretien des cours d'eau et police de l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27032 posée par M. Jean Louis Masson

    Construction d'un abri de pêche au bord d'un étang

    La question est caduque

    Pertinence Faible