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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
9 questions
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Question n° 19935 posée par M. Gilbert Bouchet
Loi sur l'eau et extraction de gravier dans les rivières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16688 posée par M. Jean-Vincent Placé
Situation écologique précaire des lacs d'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14988 posée par M. Jean-Vincent Placé
Situation écologique précaire des lacs d'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14230 posée par M. Martial Bourquin
Glyphosate et pollution des rivières comtoises
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 11607 posée par M. Martial Bourquin
Pollution des rivières du Doubs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11118 posée par M. Hervé Poher
Compétence en matière de gestion des milieux aquatiques dans le Nord-Pas-de-Calais
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 10333 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08263 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19977 posée par M. Martial Bourquin
Gestion de la pollution des rivières comtoises
La question est caduque
Pertinence