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476 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
90 questions
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Question n° 25144 posée par Mme Christiane Demontès
Protection des bords des lacs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25986 posée par M. François Marc
Entretien chimique des étangs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27032 posée par M. Jean Louis Masson
Construction d'un abri de pêche au bord d'un étang
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19977 posée par M. Martial Bourquin
Gestion de la pollution des rivières comtoises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23368 posée par Mme Bernadette Bourzai
Dérogations à l'interdiction de la pulvérisation aérienne de pesticides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08263 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10333 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10539 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation environnementale actuelle en matière de cours d'eau et de fossés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11118 posée par M. Hervé Poher
Compétence en matière de gestion des milieux aquatiques dans le Nord-Pas-de-Calais
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 11607 posée par M. Martial Bourquin
Pollution des rivières du Doubs
La question est caduque
Pertinence