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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
17 questions
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Question n° 11141 posée par Mme Frédérique Espagnac
Frelon asiatique
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10444 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Transfert du droit de pêche de l'État aux syndicats qui assurent l'entretien des cours d'eau domaniaux.
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 07262 posée par M. Bruno Rojouan
Multiplication des zones non traitées et des zones non cultivées adjacentes
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 03345 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Définition d'un cours d'eau
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 2180S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26727 posée par M. Bruno Rojouan
Multiplication des zones non traitées et des zones non cultivées adjacentes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26729 posée par M. Bruno Rojouan
Actes de destruction sur des retenues d'eau dans le département de l'Allier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18803 posée par M. Jean Louis Masson
Construction de bâtiments agricoles en zone naturelle non constructible
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18022 posée par M. Patrice Joly
Réchauffement climatique et interrogations du monde agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12428 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Réglementation de la pêche à l'aimant dans les rivières et cours d'eau
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence