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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
24 questions
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Question n° 22553 posée par M. Roger Husson
Prévention des crues de cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20850 posée par M. Fernand Demilly
Gestion et mise en valeur des rivières non domaniales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14431 posée par M. Rodolphe Désiré
DOM : augmentation des dotations de l'Etat affectées à l'entretien des rivières de la Martinique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09477 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement de la filière aquaculture d'étangs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24154 posée par M. Josselin de Rohan
Réglementation concernant la pêche aux lignes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20214 posée par M. Pierre Lacour
Non-acquittement de la taxe piscicole par tout propriétaire de plan d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20215 posée par M. Pierre Lacour
Conséquences juridiques de la substitution du mot capture au mot récolte dans la loi sur l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18752 posée par M. Claude Huriet
Statut des personnels du Conseil supérieur de la pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18766 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Poissons herbivores Amour et Argenté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18454 posée par M. Bernard Charles Hugo
Situation des personnels du Conseil supérieur de la pêche
La question est caduque
Pertinence