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982 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
149 questions
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Question n° 02306 posée par M. Joseph Raybaud
Diminution de la nappe du Var
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 00421 posée par M. Maurice Janetti
Pollution du Verdon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01364 posée par M. Roger Poudonson
Péages et taxes sur les voies d'eau: modalités d'application
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02697 posée par M. Henri Belcour
Electrification de la Vèzère: état du projet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14765 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'étangs artificiels: autorisation du maire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0598S posée par M. Roger Husson
Canalisation de la Moselle
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 26603 posée par M. Marcel Vidal
Qualité des eaux de la Lergue (Hérault)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26605 posée par M. Marcel Vidal
Encadrement financier des contrats de rivière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07261 posée par M. Joseph Caupert
Réglementation concernant les constructions proches d'un plan d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09785 posée par M. Paul Souffrin
Gestion des étangs du domaine privé des associations agréées de pêche et pisciculture de la Moselle
La question est caduque
Pertinence