Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 04325 posée par M. Yves Bouloux

    Sécurisation des bouteilles de gaz

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12682 posée par M. Yves Chastan

    Transition énergétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18816 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Bonus écologique pour les véhicules fonctionnant au GPL

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17714 posée par Mme Catherine Dumas

    Avenir du réseau parisien de distribution de carburants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 40130 posée par M. André Dulait

    Suppression de stations-service

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22144 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Réservoirs sécurisés pour tous les véhicules équipés au GPL

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 03331 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Pollution due aux moteurs diesel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible