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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 10110 posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir de la filière de la valorisation organique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17006 posée par M. Pascal Allizard

    Dangers des produits chimiques perfluorés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13350 posée par Mme Vivette Lopez

    Rôle majeur de la chimie en matière d'économie circulaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13352 posée par Mme Vivette Lopez

    Filière de la chimie et levée des freins au développement industriel des innovations

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13353 posée par Mme Vivette Lopez

    Filière de la chimie et renforcement des plateformes industrielles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli

    Application du règlement européen relatif aux substances chimiques

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible