Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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372 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

42 questions

Question n° 08396 posée par M. Jean Louis Masson

Containers semi enterrés pour la collecte des déchets ménagers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08224 posée par M. Jean Louis Masson

Syndrome de Diogène

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/08/2023
Pertinence
Question n° 08060 posée par M. Jean Louis Masson

Interdiction de construction d'une piscine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07484 posée par M. Jean Louis Masson

Containers semi enterrés pour la collecte des déchets ménagers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/06/2023
Pertinence
Question n° 07163 posée par M. Jean Louis Masson

Syndrome de Diogène

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/06/2023
Pertinence
Question n° 06858 posée par M. Jean Louis Masson

Interdiction de construction d'une piscine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/05/2023
Pertinence
Question n° 26071 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau

La question est caduque

30/12/2021
Pertinence
Question n° 24887 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24526 posée par M. Jean Louis Masson

Construction sur un espace boisé classé

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 23596 posée par M. Jean Louis Masson

Construction sur un espace boisé classé

La question est caduque

01/07/2021
Pertinence