Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

130 questions

  1. Question n° 1230S posée par M. Franck Menonville

    Conséquences du « zéro artificialisation nette » sur un chantier dans la Meuse

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10614 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Difficultés des transporteurs routiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10139 posée par M. Max Brisson

    Instauration du contrôle technique pour les deux-roues motorisés

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08955 posée par M. Aymeric Durox

    Demande de réouverture de la ligne de chemin de fer La Ferté-Gaucher-Coulommiers

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07791 posée par M. Jérôme Bascher

    Vidéo-verbalisation des poids lourds

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07491 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Difficultés de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les camions de transport de chevaux

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05176 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Déduction de TVA sur les véhicules destinés au transport de chevaux

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03765 posée par M. Jean Louis Masson

    Poids-lourds et protection de la voirie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02751 posée par M. Thomas Dossus

    Inutilité du projet d'autoroute de la Loire

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0120S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Délais d'obtention des titres de permis de conduire

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible