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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
14 questions
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Question n° 26855 posée par M. Jean-Noël Guérini
Toxicité des roses
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18563 posée par M. Jean-Noël Guérini
Nanoparticules de dioxyde de titane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17006 posée par M. Pascal Allizard
Dangers des produits chimiques perfluorés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli
Application du règlement européen relatif aux substances chimiques
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 11991 posée par Mme Colette Giudicelli
Teneur en dioxyde de titane dans les dentifrices et certains médicaments
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 10711 posée par M. Frédéric Marchand
Utilisation de fongicides potentiellement nocifs sur les terrains des clubs de football professionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06393 posée par M. François Grosdidier
Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04976 posée par Mme Dominique Vérien
Indemnisation des victimes de produits phytosanitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04915 posée par M. François Grosdidier
Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23711 posée par M. Joël Labbé
Projet d'arrêté ministériel sur les pesticides
La question est caduque
Pertinence