Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 16688 posée par M. Jean-Vincent Placé

Situation écologique précaire des lacs d'Essonne

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/06/2015
Pertinence
Question n° 14988 posée par M. Jean-Vincent Placé

Situation écologique précaire des lacs d'Essonne

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/02/2015
Pertinence
Question n° 14230 posée par M. Martial Bourquin

Glyphosate et pollution des rivières comtoises

La question a été transformée.

18/12/2014
Pertinence
Question n° 07653 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Prise en compte des pesticides dans le dispositif de surveillance de la qualité de l'air

La question est caduque

01/08/2013
Pertinence
Question n° 00808 posée par Mme Colette Giudicelli

Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

La question est caduque

19/07/2012
Pertinence
Question n° 23315 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Liste des canalisations de transport de produits chimiques

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 22408 posée par M. Antoine Lefèvre

Prévention des intoxications au monoxyde de carbone

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 20288 posée par Mme Colette Giudicelli

Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

La question est caduque

06/10/2011
Pertinence