Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 18992 posée par M. Jean Besson

Innocuité des lampes basse consommation d'énergie

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 23319 posée par Mme Françoise Férat

Composés toxiques dans les produits ménagers

La question est caduque

29/09/2016
Pertinence
Question n° 23482 posée par M. Hubert Falco

Dangerosité de nombreux produits ménagers

La question est caduque

13/10/2016
Pertinence
Question n° 24820 posée par M. Roland Courteau

Toxicité des peintures à l'eau

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 25383 posée par M. Hubert Falco

Contamination des aliments par des huiles végétales dérivées du pétrole

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25500 posée par Mme Leila Aïchi

Présence de perturbateurs endocriniens dans l'eau

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli

Application du règlement européen relatif aux substances chimiques

La question a été retirée pour cause de décès.

05/12/2019
Pertinence
Question n° 25858 posée par Mme Nadège Havet

Affichage de l'intégralité de la liste des composants des produits détergents

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence