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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024


Questions sans réponse

21 questions

  1. Question n° 18022 posée par M. Patrice Joly

    Réchauffement climatique et interrogations du monde agricole

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17252 posée par M. Patrice Joly

    Redevance pour la pollution au titre de 2019 versée par les collectivités aux agences de l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17070 posée par M. Patrice Joly

    Annulation des oraux aux concours internes de l'enseignement

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16916 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés rencontrées par le technopôle de Nevers Magny-Cours à la suite de la crise sanitaire liée au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16960 posée par M. Patrice Joly

    Conséquences de l'éloignement des élèves de l'enseignement scolaire à la suite des mesures liées au confinement

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16639 posée par M. Patrice Joly

    Reprise par l'État de 10 milliards d'euros de la dette hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16555 posée par M. Patrice Joly

    Nécessaire élargissement du périmètre de la prime exceptionnelle aux soignants

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16556 posée par M. Patrice Joly

    Avenir des infirmières et infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16563 posée par M. Patrice Joly

    Accès aux équipements de protection individuelle pour les professionnels de santé libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 16251 posée par M. Patrice Joly

    Nécessité de la réforme de la tarification des services d'aide et d'accompagnement à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Forte