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3328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
571 questions
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Question n° 01845 posée par M. Jean-Yves Roux
Reprise d'études universitaires de médecine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02026 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Application de la législation sur les « devis modèles » relatifs aux prestations funéraires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0133S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Projet de fermeture de la trésorerie de Ruelle-sur-Touvre
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02213 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02275 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Modalités de garantie des salaires par les AGS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02365 posée par Mme Laurence Harribey
Désignation des délégués à la protection des données imposée à toutes les collectivités locales
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02380 posée par M. Jean-Yves Leconte
Augmentation des placements dans un centre de rétention administrative
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02581 posée par M. Rachel Mazuir
Hausse des prix des médicaments sans ordonnance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02685 posée par M. Roland Courteau
Campagne de sensibilisation à la protection des données personnelles à l'école
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0172S posée par M. Roland Courteau
Sécurisation des besoins de financement de la SNSM
La question a été transformée.
Pertinence