Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions sans réponse
17 questions
-
Question n° 11155 posée par Mme Dominique Vérien
Chiffres relatifs aux demandes d'autorisation d'instruction dans la famille
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 01801 posée par Mme Dominique Vérien
Mise à jour du bulletin officiel des finances publiques sur l'attribution du label de la Fondation du patrimoine
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 28483 posée par Mme Dominique Vérien
Demande de mutation des enseignants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26963 posée par Mme Dominique Vérien
Nouvelle procédure relative aux ouvertures de postes pour les médecins étrangers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25969 posée par Mme Dominique Vérien
Nombre d'officiers de police judiciaire et limitation de la durée des enquêtes préliminaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25796 posée par Mme Dominique Vérien
Comptabilisation des enfants en très petites sections
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 25669 posée par Mme Dominique Vérien
Encadrement de l'impact environnemental de la méthanisation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25180 posée par Mme Dominique Vérien
Avenir du secteur de la prestation de santé à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25052 posée par Mme Dominique Vérien
Décret d'application des stages en zones sous-dotées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23916 posée par Mme Dominique Vérien
Soutien des forces de l'ordre au contrôle du pass sanitaire par les établissements recevant du public
La question est caduque
Pertinence